Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Anne Buisson
/
TED à l'école
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TED à l'école
Anne Buisson
Sur les bancs de l'école, association déclarée

Numéro de dépôt :
3804772
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2021
TED à l\'école de Anne Buisson

Présentation de la marque TED à l'école

Déposée par voie électronique le 9 février 2011 par Anne Buisson et l'association loi 1901 Sur les bancs de l'école auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TED à l'école » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Les déposants sont Anne Buisson domicilié(e) 64 rue de la Croix Nivert - 75015 - Paris - France et l'association loi 1901 Sur les bancs de l'école domicilié(e) 64 rue de la Croix Nivert - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne Buisson domicilié(e) 64 rue de la Croix Nivert - 75015 - Paris - France.

La marque TED à l'école a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 16 18 25 28 41 42 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TED à l'école est expirée depuis le 9 février 2021.

Anne Buisson a également déposé les autres marques suivantes : so different so me , LE CLUB SOLIDARITE AVENIR POUR L AUTISME , La maison de TED , SUR LES BANCS DE L ECOLE , rethink the world


Anne Buisson - 64 rue de la Croix Nivert - 75015 - Paris - France

Sur les bancs de l'école, association déclarée - 64 rue de la Croix Nivert - 75015 - Paris - France - SIREN 5


Anne Buisson - 64 rue de la Croix Nivert - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Instruments de musique ; Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; foulards ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Crèches d'enfants ;

Services médicaux ; Assistance médicale.